Close

Mentions légales

Identité :

Le site www.jardi-pieces.com appartient et est géré par la société GREEN MOTOCULTURE SAS, Société par Actions Simplifiées, au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 275 Chemin des Cèdres - Parc Commercial de Siailles, 47240 CASTELCULIER et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen sous le numéro 800 220 238.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR63800220238

Hébergement : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Termes et conditions régissant l'accès au site :

L'accès des visiteurs et des utilisateurs au site www.jardi-pieces.com présuppose l'accord complet  aux termes et conditions régissant ce site. Jardi Pièces se réserve le droit de modifier sans préavis et de manière discrétionnaire les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect, Jardi Pièces se réserve le droit d'appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s'appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

Propriété Intellectuelle :

Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (textes, photos des pièces détachées, accessoires, pièces d'usure ou articles de motoculture de plaisance pour tracteur tondeuse autoportée, tondeuse à gazon, micro tracteur, débroussailleuse, rotofil, tronçonneuse et robot tondeuse, vidéos, bases de données etc.), la marque, le logo, et le nom de domaine www.jardi-pieces.com sont la propriété de la société GREEN MOTOCULTURE SAS et sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Les autres marques citées, ainsi que leurs logos appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Informatique et Liberté :

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un total droit d'accès, de modification, et de suppression des données vous concernant en adressant un courrier à JARDI PIECES - 275 Chemin des Cèdres - Parc Commercial de Siailles, 47240 CASTELCULIER (joindre une copie de votre pièce d'identité).

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Contact :

Le Service Relation Clients de Jardi Pièces est joignable :

- Directement via la page "Aide et questions" accessible directement ICI

- Par email à l'adresse : contact@jardi-pieces.com

- Par voie postale à l'adresse : JARDI PIECES - Service Relation Clients - 275 Chemin des Cèdres - Parc Commercial de Siailles, 47240 CASTELCULIER

- Par téléphone : 07 56 79 69 79


Close